Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMA
André GLON - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1666083
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2010

Présentation de la marque FORMA

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) André GLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) André GLON domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec, B. P. 61, 56920 SAINT GERAND (dossier no 2178137) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, André GLON S.A domicilié(e) (dossier no 2178137) - France.

La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMA est expirée depuis le 23 juillet 2010.

André GLON a également déposé les autres marques suivantes : MINEPLUS , EUROVAL , FORMA BEEF , FORMARICH , MINEGLO , C.O.H.S , PORC SEQ , MINEBEEF , MINEPERLE , O G 3


André GLON - Société Anonyme - Le Pont de Saint Caradec, B. P. 61, 56920 SAINT GERAND (dossier no 2178137) - France - SIREN 352454946


André GLON S.A - (dossier no 2178137) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2178137 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants: fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt